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CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mardi 7 novembre prochain.
24 délibérations sont à l’ordre du jour.

La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Décisions du Maire, prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal


FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°4 - budget Ville 2017
2. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2017
3. Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées
4. Délégation du Conseil municipal au Maire en matière de dette – Budget Location de locaux à usage professionnel
5. Vote du taux de la Taxe d’aménagement

STATIONNEMENT
6.
Acquisition d’une partie de la propriété de l’Etat affectée au ministère de la Défense située à Bessières pour la construction d’un parking public municipal

RENOUVELLEMENT URBAIN
7.
Poursuite de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique de travaux pour la restauration immobilière de 7 immeubles sur le secteur sauvegardé de Cahors
8. Approbation de la convention opérationnelle « Plaine du Pal » entre la commune de Cahors, la communauté d’agglomération du Grand Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie
9. Approbation de la convention d’anticipation foncière « Centre ancien » entre la commune de Cahors, la communauté d’agglomération du Grand Cahors et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie

AMENAGEMENT/VOIRIE
10. Dissimulation de réseaux des rues du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (anciennement Secteur Sauvegardé) – Convention de maîtrise d’ouvrage unique – Plan de financement
11. Aménagement des rues du Site Patrimonial Remarquable (SPR) Programme voirie 2017 - Convention participation financière et Autorisation de programme
12. Travaux d’aménagement de la RD 811 à Cahors (entrée Nord) – Autorisation de programme

FONCIER
13. Rénovation du musée de Cahors Henri Martin – avenant au bail emphytéotique en date du 4 août 1959 et convention de mise à disposition de la parcelle cadastrée section BY n°155 – Abrogation de la délibération du 16 octobre 2016

ANIMATIONS ET COMMERCIALITE
14. Fêtes de fin d’année : conventions de partenariats
15. Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par M. le Maire au titre de l’année 2018

ENVIRONNEMENT
16. Enquête publique relative au plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage de la voie navigable de la rivière Lot

DIGITAL
17. Adoption de la stratégie digitale commune de la Ville de Cahors et du Grand Cahors

SOLIDARITES
18. Journée internationale des personnes handicapées du 5 décembre 2017

MARCHES
19. Fourniture de gaz naturel, renouvellement de l’adhésion au groupement de commande de l’UGAP

AFFAIRES GENERALES
22. Mise à disposition du chef de service du développement social et solidarité auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Cahors
23. Emplois non-permanents – Création de postes dans le cadre d’un besoin saisonnier ou d’un accroissement d’activité
24. Allocation aux parents d’enfants handicapés

Publié le 27/10/2017