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CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mercredi 20 décembre prochain.
25 délibérations sont à l’ordre du jour.
La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Approbation des procès-verbaux des séances du 3 octobre et 2 novembre 2016

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal


SCOLARITE
1. Poursuite du transfert des activités de la Caisse des écoles en direction de la Ville de Cahors
2. Convention de partenariat « Collèges numériques et innovation pédagogique »

FINANCES
3.
Tarifs publics locaux 2018
4. Adoption de la décision modificative n°1 - budget annexe Stationnement 2017
5. Adoption de la décision modificative n°5 - budget principal Ville 2017
6. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2018
7. Effacement de créances 2017 budget principal ville
8. Effacement de créances Eau et Assainissement COMMUNIQUÉ
9. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2017
10. Attribution d’un acompte de subvention aux associations pour 2018

SOLIDARITES
11
. Attribution d’un acompte de subvention 2018 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cahors
12. Adhésion à la charte départementale de l’accès aux droits

COEUR D’AGGLOMERATION
13. Construction du complexe cinématographique de Cahors – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire
14. Réaménagement des espaces publics autour du futur complexe cinématographique de Cahors – Autorisation de dépôt de la demande de permis d’aménager
15. Cession de l’immeuble sis 2 et 4 Impasse Cayx, cadastré section CH n°158 et 159 pour 60 m², au profit de la SCI TRAVERSE

SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUES
16. Création de postes Police Municipale

PATRIMOINE
17. Subvention 2017 de l’Etat au titre du label « Ville et Pays d’Art et d’Histoire »
18. Convention annuelle entre la Région Occitanie et la ville de Cahors pour la Connaissance et la Diffusion du Patrimoine de Cahors pour l’année 2017

AFFAIRES GENERALES – FONCIER
19. Adhésion des communes de FRAYSSINET, DOUELLE et CONCORES au Syndicat Intercommunal de Protection Animale (SIPA) – Avis du Conseil municipal
20. Acquisition auprès du Département du Lot des locaux et terrains d’assiette des écoles maternelles et élémentaires TEYSSEYRE et CHAPOU, sises à Cahors, rue Montaudié et route du Payrat

DRH
21. Actualisation tableau des emplois
22. Remboursement de frais de déplacement liés au programme URBACT III
23. Recensement de la population 2018 : Création de postes d’agents recenseurs et désignation d’un coordonnateur et d’un correspondant d’immeubles localisés
24. Indemnités des élus - Abrogation de la délibération en date du 4 avril 2014

EAU
25. Présentation du rapport annuel – 2016 sur le prix et la qualité de l'eau des Syndicats de l'IFFERNET, de FRANCOULES et du QUERCY BLANC.



Publié le 15/12/2017