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CONSEIL MUNICIPAL

Prochaine séance du Conseil municipal

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le lundi 17 décembre prochain.
29 délibérations sont à l’ordre du jour.

La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Approbation des procès-verbaux des séances du 22 mai et du 18 juin 2018

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

1. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
2. Adoption de la décision modificative n°4- budget principal 2018
3. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2019
4. Création Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2018
5. Admission en non-valeur 2018 sur le budget principal ville
6. Admission en non-valeur 2018 sur le budget principal Eau et Assainissement
7. Provision pour créances dont le recouvrement est douteux
8. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2018
9. Attribution d’un acompte de subvention aux associations pour 2019
10. Attribution d’un acompte de subvention 2019 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cahors
11. Tarifs publics locaux 2019

AMENAGEMENTS

12. Aménagement des espaces publics autour du complexe cinématographique / Validation des études d’Avant-Projet (AVP)
13. Réaménagement et re-commercialisation de la halle de Cahors – Approbation de l’APD
14. Réaménagement et re-commercialisation de la halle de Cahors – plan de financement prévisionnel

ADMINISTRATION GENERALE

15. Remplacement de Mme Fabienne CHABERT au sein de diverses commissions et organismes extérieurs
16. Désignation des représentants de la Ville au sein du comité syndical du futur syndicat eau potable – assainissement du Quercy blanc
17. Attribution de l’autorisation d’occupation du domaine public constitutive de droits réels pour une activité golfique
18. Attribution de la concession de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile
19. Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
20. Autorisation de signature d’une convention entre le représentant de l’Etat et la Ville de Cahors pour l’organisation et le fonctionnement de la dématérialisation de l’ensemble des actes transmis au contrôle de légalité

CULTURE

21. Enrichissement des collections du musée de Cahors Henri-Martin
22. Restauration des oeuvres du Musée de Cahors Henri-Martin – plan de financement prévisionnel – programme global

VIE SCOLAIRE – EDUCATION – PROTECTION DE L’ENFANCE

23. Versement d’une subvention à la Mutualité Française pour la gestion de la crèche Gribouille pour 2018
24. Conventions d'objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) – Attribution d’une subvention
25. Convention de « prévention spécialisée » avec le Département

DRH

26. Emplois non-permanents – Création de postes dans le cadre d’un besoin saisonnier ou d’un accroissement d’activité
27. Modification du tableau des emplois

FONCIER

28. Modification du prix de vente de l’ensemble immobilier cadastré section AM n°445 et 207 situé à Englandières à la société SCI ODLT INDUSTRIE

EAU

29. Présentation du rapport annuel – 2017 sur le prix et la qualité de l'eau des Syndicats de l'IFFERNET, de FRANCOULES et du QUERCY BLANC


Publié le 11/12/2018